Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET
L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion

Numéro de dépôt :
3137551
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET de L\'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion

Présentation de la marque SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET

Déposée le 12 décembre 2001 par la société L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion domicilié(e) M. François CAUSSÈQUE, 07410 Saint-Félicien - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 757 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CAUSSÈQUE - France.

La marque SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET est expirée depuis le 12 décembre 2011.

L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L ARDECHOISE ! , L'ARDECHOISE PERMANENTE , L'ARDECHOISE , Sur les circuits de l'Ardéchoise , Superbe L'Ardéchoise!


L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion - M. François CAUSSÈQUE, 07410 Saint-Félicien - France - SIREN 392757977


Monsieur François CAUSSÈQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Organisation d'une manifestation sportive internationale chronométrée se déroulant en Ardèche comprenant une course à pieds, une course à vélo, et une course en canoë sur la rivière Ardèche.